Mentions Légales
Vous êtes actuellement connecté au site http://iparts92.free.fr, édité par l’Institut pour la Promotion des Arts.
L’utilisation de ce site est soumise au respect des lois applicables et des présentes conditions générales d’accès et d’utilisation.
Informations générales
Ce site http://iparts92.free.fr est la propriété de l’Institut pour le Promotion des Arts (IPA), association régie par la loi du 1er juillet 1901, dont le siège est situé 2 rue Pierre Joigneaux - 92270 Bois-Colombes.
L'ensemble de ce site relève de la législation française sur le droit d'auteur et la propriété intellectuelle.
Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris les représentations iconographiques et photographiques.
La reproduction de tout ou partie de ce site sur un support quel qu'il soit, est formellement interdite sauf autorisation des auteurs.
La conception du site et son graphisme sont entièrement protégés par le droit d’auteur et a été conçu dans le cadre de la Licence professionnel Communication Informatique et Multimédia (CIM) de l’IUT de Montreuil.
Dénomination sociale : Institut pour le Promotion des Arts (IPA)
Représentant légal : M. Jean-Pierre PIPERNO, Président
Association loi 1901, culturelle et artistique à but non lucratif
Siège social : 2 rue Pierre Joigneaux 92270 Bois-Colombes
Hébergeur du site : free.fr
Directeur de publication : M. Bernard Eche, Secrétaire Général
Equipe de conception du site :
Communication : Stéphanie DAVIAU
Webdesigner : Céline ANDRE, Lintong XU
Développeur : Audrey FOREST
Propriété intellectuelle
La structure générale, ainsi que les textes, images fixes, graphismes, documents téléchargeables, bases de données et tout autre élément composant le site sont la propriété exclusive d’IPA.
L'ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur les droits d'auteur et de la propriété intellectuelle. Les noms, marques et enseignes cités sur ce site sont la propriété de leurs déposants respectifs. Toute utilisation ou reproduction, totale ou partielle, du site, des éléments qui le composent et/ou des informations qui y figurent, par quelque procédé que ce soit, constitue une contrefaçon sanctionnée par le Code de la propriété intellectuelle.
Les documents, informations, éléments graphiques, … de toute nature figurant sur le site de l’IPA ne peuvent faire l'objet de copie sauf à des fins strictement privées.
De la même manière, ils ne peuvent en aucun cas être reproduits ni modifiés, que ce soit à titre onéreux ou gracieux, sans autorisation expresse écrite de l’IPA.
Liens hypertextes
L ’IPA autorise tout site Internet à établir un lien pointant vers l'adresse http://iparts92.free.fr après une simple information préalable au responsable de l’IPA. Tout lien de ce type interviendra toutefois sous réserve des dispositions légales en vigueur. L’IPA se réserve la possibilité, à tout moment, sans préavis et sans avoir à motiver sa décision, d'interdire ces liens. Dans ce cas il informera la personne concernée qui disposera de 2 jours ouvrés pour mettre fin au lien.
Dysfonctionnement et virus
L’IPA ne pourra être tenu responsable des dommages directs ou indirects résultant de l’utilisation de ce site web, ou de l’impossibilité pour un tiers de l’utiliser, ou d’un mauvais fonctionnement, d’une interruption, d’un virus, résultant de l’accès ou de l’utilisation de ce site ou de tous sites qui lui sont liés.
Sites liés
L’IPA décline toute responsabilité concernant le contenu disponible sur les autres sites internet vers lesquels il a créé des liens ou qui auraient pu être créés à son insu. L’accès à tous les autres sites internet liés à ce site web se fait aux risques de l’utilisateur. L ’IPA décline aussi toute responsabilité pour toutes les informations contenus sur des sites tiers où figurent des liens renvoyant au site http://iparts92.free.fr.